Mentions légales

Publication

Cortizo-usine.fr
Une marque liée aux systèmes aluminium de la société :

Nous disposons d’un point de contact en France :

[Adresse en France à compléter]
Tél.: [numéro]
Fax: [numéro]

E-mail : contact@cortizo-usine.fr
Site marchand : www.cortizo-usine.fr

Cortizo-usine.fr est exploité par [Nom de votre société].
Les menuiseries commercialisées sur cortizo-usine.fr sont produites en Europe selon les standards de qualité définis par la marque CORTIZO.

N° RCS : [numéro]
Tribunal : [ville]
SIRET : [numéro]
Identifiant SIREN : [numéro]
Numéro de TVA intracommunautaire : [numéro]
Activité Principale Exercée (APE) : 43.32B – Travaux de menuiserie métallique et serrurerie
Gérant : [Nom du gérant]

Dispositions légales

Les divers éléments du site web (la forme, la mise en page, le fond, la structure…) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image. Ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse de cortizo-usine.fr.

Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Le présent portail Internet constitue une œuvre dont la société [Nom de votre société] est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, logos, pictogrammes ainsi que toute œuvre intégrée dans le site sont la propriété de [Nom de votre société] ou de tiers l’ayant autorisé à les utiliser.

Les reproductions, transmissions, modifications et réutilisations sur un support papier ou informatique dudit portail Internet et des œuvres qui y sont reproduites sont autorisées uniquement dans les limites prévues par la loi. Ces reproductions devront indiquer clairement le nom de l’auteur et la source du site.

En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.

Droit des bases de données

Les bases de données sont protégées par la législation en vigueur relative au droit d’auteur.

Établissements de liens vers le site Cortizo-usine.fr

Cortizo-usine.fr autorise la mise en place d’un lien hypertexte vers son site https://www.cortizo-usine.fr pour tous les sites Internet à l’exclusion de ceux diffusant des contenus illicites, polémiques, pornographiques ou xénophobes.

Liens vers des sites tiers depuis le site Cortizo-usine.fr

Les liens hypertextes mis en œuvre en direction d’autres sites ne sauraient engager la responsabilité de cortizo-usine.fr quant à leur contenu ou à leurs mises à jour.

Utilisation des cookies

La navigation sur le site implique l’acceptation de cookies. Ceux-ci sont utilisés uniquement à des fins d’analyse de fréquentation.

Données personnelles

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données vous concernant.

Vous pouvez exercer ce droit par email : contact@cortizo-usine.fr
ou par courrier : [adresse de votre société]

Les données collectées via les formulaires sont destinées exclusivement à cortizo-usine.fr.

Mise en garde générale

Nous mettons tout en œuvre pour fournir des informations fiables. Cependant, des erreurs ou omissions peuvent survenir.

Les utilisateurs peuvent signaler toute erreur par email à : contact@cortizo-usine.fr

Les coloris et dessins transmis par votre écran

Les couleurs affichées peuvent différer du rendu réel en raison des paramètres d’affichage. Aucune garantie ne peut être donnée concernant leur exactitude.

Informations pour les conflits en ligne:

Conformément à la réglementation en vigueur, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.

Après démarche préalable écrite auprès de cortizo-usine.fr, le médiateur peut être saisi en cas de litige non résolu.

Coordonnées du médiateur :
[Nom du médiateur]
[Adresse]
[Site web]

Il est rappelé que le recours au médiateur suppose une réclamation préalable écrite auprès de cortizo-usine.fr.